Association pour une Solidarité Syndicale Étudiante
 Documentation
Documentation sur l’aide financière aux études

Ces ressources sont mises à votre disposition afin de vous aider à mieux comprendre l’aide financière aux études. Toutefois, prenez note que l’ASSÉ n’endosse pas l’entièreté du contenu des sources partagées ici.

TABLE DES MATIÈRES

Documentation produite par l’ASSÉ

Dans cette section, vous trouverez la majorité des documents produits sur l’aide financière aux études par l’ASSÉ.

Recherches et analyses

Mémoire de l’ASSÉ sur l’Aide financière aux études (septembre 2009)

La situation socio-économique des parents aux études , cette recherche traite, entre autres, de l’aide financière aux études et des parents étudiants.

Femmes et système d’éducation , une partie de cette recherche traite de l’endettement des étudiantes.

L’aide financière aux études (AFE) , texte d’un atelier lors d’un camp de formation sur l’aide financière aux études traitant, entre autres, du fonctionnement de ce régime, des retombées de la grève étudiante de 2005 et de l’endettement étudiant.

Pour comprendre le Règlement de l’Aide financière aux études, section du site Internet www.gratuitescolaire.info faite par l’ASSÉ.

La privatisation graduelle de l’Aide financière aux études , recherche réalisée en mars 2005 pour l’ASSÉ par l’Institut de recherche et d’informations socio-économiques.

Réforme de l’aide financière aux études : endettement, contrôle et autres mauvaises surprises, recherche réalisée par Marc Joncas et Jérôme Charaoui en mars 2005.

Mémoire sur la qualité, l’accessibilité et le financement des universités , recherche produite par l’ASSÉ présentée à la Commission de l’éducation de l’Assemblée nationale en février 2004.
Cette recherche traite, entre autres, de l’endettement étudiant.

L’accessibilité de l’éducation postsecondaire : Des mesures urgentes à prendre pour une vision solidaire de l’éducation et des services sociaux, recherche produite en janvier 2003 par Benoît Lacoursière, Véronique Martineau et Jean-Luc Ratel.
Cette recherche traite, entre autres, de l’aide financière aux études, l’endettement et du remboursement proportionnel au revenu.

Accessibilité aux études et néolibéralisme
PowerPoint d’un atelier donné au camp de formation de l’ASSÉ en février 2008 traitant de l’accessibilité aux études et l’aide financière aux études.

Communiqués de presse

Congrès de l’ASSÉ à Sherbrooke : “Tanné-es des mesures de droites !”

« Une réforme de l’aide financière aux études est nécessaire », affirme Christian Pépin, porte-parole de l’ASSÉ

Articles dans l’Ultimatum

Hausse de l’endettement étudiant à l’horizon ? Fin du mandat de la Fondation canadienne des bourses d’études du millénaire, Ultimatum novembre/décembre 2009, p. 3, par Christian Pépin.

Ultimatum express #2 - octobre et novembre 2009 sur l’aide financière aux études

Détournement de la pension alimentaire, Ultimatum rentrée 2009, p.1, par Camille Tremblay-Fournier.

Appauvrir, endetter et exclure : véritables fonctions de l’AFÉ ?, Ultimatum rentrée 2009, p.6 et 7, par Christian Pépin.
Dossier spécial sur la campagne 2009-2010 de l’ASSÉ.

L’aide financière aux études… kossé ça ?, Ultimatum spécial secondaire - mai 2009, p.2, par Anne-Marie Provost.

L’Aide financière aux études nécessité d’une réforme en profondeur , Ultimatum - mars 2009, p.1, par Gabriel Dumas.

Hausse des frais de scolarité : une véritable dégelée à l’accessibilité, Ultimatum - janvier 2009, p.4, par Christian Pépin.
Retour sur les bonifications apportées à l’Aide financière aux études (AFÉ) suite au dernier dégel des frais de scolarité qui ne pallieront pas aux effets néfastes du dégel actuel.

Le dégel ne pardonnera pas, Ultimatum janvier 2008, p.5, par Julien Vadeboncoeur
Ce texte explique que les prêts et bourses ne seront pas suffisants pour contrer les effets du dégel des frais de scolarité.

La carotte et le bâton, Ultimatum - septembre 2007, p.5, par Véronique de Broin.
Le dégel des frais de scolarité extorquera à terme 252 millions de dollars aux étudiants et étudiantes universitaires du Québec. Considérant cet affront comme insuffisant, la ministre de l’Éducation, Michelle Courchesne, a cru bon d’annoncer en grande pompe l’ajout de quelques miettes au Régime d’aide financière aux études (AFE), soit 31,2 millions de dollars.

Retour sur la grève étudiante et son impact sur le système d’Aide financière aux études, Ultimatum automne 2005, p.9, par François Baillargeon.
Explication de la réforme de l’aide financière aux études ayant causé la grève étudiante de 2005 et bilan de celle-ci

Le labyrinthe de l’Aide financière aux études, Ultimatum automne 2005, p.8, par Marie-Michèle Whitlock.
Article permettant de mieux comprendre le fonctionnement de l’aide financière aux études.

RPR piège à con, Ultimatum Express - février 2005, p.1.
Explication du programme de remboursement proportionnel au revenu (RPR)

Frais de scolarité et endettement étudiant à la hausse, Ultimatum Express - septembre 2004, p.1, par Gabriel L’Écuyer.

Changements majeurs aux prêts et bourses : étaler la pauvreté pour garantir l’endettement, Ultimatum Express - septembre 2003, p. 1, par Jean-Luc Ratel.

Scandale à l’aide financière !, Ultimatum Express - mars 2003, p.1, par Jean-Luc Ratel.

Mères étudiantes : une entrevue, Revue Ultimatum 2006-2007, p.21, par Par Sophie Schoen.
Cet article aborde la question de l’aide financière aux études et les mères étudiantes.

L’endettement étudiant (ou l’AFE : asservissement financier étudiant) ,Revue Ultimatum 2005-2006, Par Isabelle Labbé et Véronique Martineau.

Réforme de l’AFE en 2005 et grève étudiante

La réforme de l’Aide Financière aux Études : 103 millions et BIEN PIRE ! Ultimatum - mars 2005, p.1, par François Baillargeon.

Réformes des prêts et bourses : encore aux plus pauvres à payer, Ultimatum janvier 2005, p.3, par Isabelle Labbé.

103 M$ de bourses converties en prêts. La plus grave attaque au droit à l’éducation depuis 10 ans !, Ultimatum septembre 2004, p. 1, par François Baillargeon.

Hausse du plafond des prêts, Ultimatum avril 2004, p. 5, par Maxime Vallée-Landry..

Grève 2005 : histoire et récupération, Revue Ultimatum 2007-2008, p. 17, par Marie-Michèle Whitlock.

L’aide financière aux études, un programme à transformer en profondeur, Revue Ultimatum 2006-2007, p.16, par François Baillargeon.

Recherches faites par d’autres regroupements étudiants et organisations

Le gouvernement du Québec devrait-il prêter lui-même de l’argent aux étudiant·e·s ?, rapport de recherche écrit par Philippe Hurteau de l’IRIS en octobre 2009.

L’allocation universelle et l’éducation postsecondaire : enjeux et perspectives, recherche produite pour la CADEUL par Nizar Ghali en collaboration avec Élie Belley-Pelletier en avril 2006.

Les prêts et bourses à l’université : une aide à la portée de qui ?, recherche produite pour la CADEUL par Jean-Luc Ratel en collaboration avec Philippe Verreault-Julien et Julien du Tremblay en mai 2007.
Portrait de l’aide financière aux études et de ses différentes formes au Québec et ailleurs dans le monde.

Le transfert des prêts en bourses, étude réalisée par la FEUQ en octobre 2007.

Section du site Internet de la FEUQ sur l’aide financière aux études.

Section du site Internet de la FCEE sur l’endettement étudiant.

Les programmes de prêts remboursables en fonction du revenu, sur le site de la FCEE.

Le Programme canadien de subventions aux étudiants et la Fondation des bourses d’études du millénaire , sur le site de la FCEE.

Régime enregistré d’épargne-études , sur le site de la FCEE.

Déclaration de faillite pour prêt d’études., sur le site de la FCEE.

PRÊTS REMBOURSABLES SELON LE REVENU : Iniquité et injustice en versements échelonnés , recherche produite par la FCEE.

Les programmes de remboursement de prêts en fonction du revenu, feuillet d’information produit par la FCEE.

Fondation canadienne des bourses d’études du millénaire , feuillet d’information produit par la FCEE.

Fil de presse sur l’aide financière aux études

De nouvelles mesures d’aide financière du gouvernement rendent les études postsecondaires plus accessibles aux étudiants dès maintenant, communiqué de presse écrit par Ressources humaines et Développement des compétences Canada, 5 août 2009.

L’endettement étudiant : une situation toujours alarmante, communiqué de presse écrit par la FEUQ, 22 juillet 2009.

Les étudiants discutent du versement de l’aide financière avec la ministre Finley , communiqué de presse écrit par l’Alliance canadienne des associations étudiantes (ACAE) le 22 juin 2009.

Allègement du fardeau des étudiants, reportage Radio-Canada 31 juillet 2009.

Autre documentation sur l’AFE

Un poids de plus en plus lourd, article sur l’endettement étudiant paru sur le site de l’Union des consommateurs.

Revendications sur la situation des mères étudiantes et des ménages étudiants du Québec , Document préliminaire rédigé par Catherine Bazin le 9 mars 2005.

Manipulations comptables dans l’entente de principe... Mais qui les fédérations étudiantes défendent-elles ?, collectif d’auteur-e-s.

Les jeunes adultes québécois et le crédit, recherche produite par Marie J. Lachance, Pierre Beaudoin et Jean Robitaille

Cartes de crédit et jeunes : une combinaison fatale ?, rapport final du projet de recherche présenté au Bureau de la consommation d’Industrie Canada

Documentation sur le détournement des pensions alimentaires pour enfants qui pénalise, entre autres, les parents étudiants recevant des prêts et bourses

Les aspects économiques de l’accès aux études : La réalité financière du coût de l’éducation postsecondaire pour les familles à faible revenu.
Recherche effectuée par l’Association canadienne des professeures et professeurs d’université au sujet de l’accessibilité aux études postsecondaires.

Les régimes de prêts remboursables en fonction du revenu : L’illusion de l’équité , par l’Association Canadienne des Professeures et Professeurs d’Université, décembre 2006, Vol. 8, nº. 3.

Accéder aux études postsecondaires et les terminer : la situation des étudiants à faibles revenus, synthèse des résultats de recherche faite par Patrice de Broucker avec la collaboration de Katherine Mortimer à titre d’adjointe de recherche en mars 2005.

Lois, règlements et recherches produites ou subventionnées par les gouvernements

Informations sur la condition étudiante et l’aide financière aux études publiées par et en collaboration avec le gouvernement.

Québec

Règlement sur l’aide financière aux études

Loi sur l’aide financière aux études

Modifications proposées au Règlement sur l’aide financière aux études pour l’année d’attribution 2008 -2009, explication faite par le gouvernement du Québec.

Rapport du Vérificateur général du Québec à l’Assemblée nationale pour l’année 2007-2008 , tome I, chapitre 2 sur l’aide financière aux études

Loi sur les prêts et bourses aux étudiants, périmée depuis 1990.

Les modes de financement de l’éducation, rapport intégrateur faisant suite aux travaux d’experts chercheurs présenté à la ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport en juin 2007.
Un chapitre complet de cette recherche traite des frais de scolarité, l’aide financière aux études et la fréquentation des établissements postsecondaires.

Les frais de scolarité, l’aide financière aux études et la fréquentation des établissement d’enseignement postsecondaire, par Valérie Vierstraete à l’intention du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (MELS), juin 2007.
Selon cette étude commandée par le MELS, un scénario de dégel des frais de scolarité apparent à la hausse actuelle se traduirait par une baisse de 6000 étudiants et étudiantes de moins sur les bancs des universités.

Enquête sur les conditions de vie des étudiants de la formation professionnelle, au secondaire, du collégiale et de l’université, produit par l’aide financière aux études, 2003.

Commission parlementaire sur la qualité, l’accessibilité et le financement des universités
Plusieurs documents en ligne sur le site de cette commission sur l’accessibilité aux études universitaires.

Aide financière aux études : rapport 2006-2007.

Indexation des programmes d’aide financière aux études et autres modifications, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études écrit en juillet 2008.

Mise en oeuvre de l’entente conclue entre le gouvernement du Québec et les organisations étudiantes sur le Programme de prêts et bourses, produit par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études en juin 2005.

Hausse des montants maximums des prêts et des niveaux d’endettement Allocation pour l’achat de matériel informatique et exemption de base pour les montants reçus à titre de pension alimentaire , recherche écrite par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études en juin 2004.

La modernisation du Programme de prêts et bourses. Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’aide financière aux études, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études en mars 2004.

Canada

Pourquoi les jeunes provenant de familles à plus faible revenu sont-ils moins susceptibles de fréquenter l’université ? Analyse fondée sur les aptitudes aux études, l’influence des parents et les contraintes financières , par Marc Frenette, pour Statistique Canada en février 2007.

L’impact des bourses : endettement et persévérance des étudiants de niveau postsecondaire, note de recherche du millénaire nº 4 produit par La Fondation canadienne des bourses d’études du millénaire.

Statistique Canada confirme la stabilisation de la dette étudiante au pays, communiqué de la fondation canadienne des bourses du millénaire, 22 avril 2009.

Y a-t-il un lien entre l’emploi pendant les études et la réussite scolaire ? , note de recherche du millénaire nº 9 produit par La Fondation canadienne des bourses d’études du millénaire.

Joindre les deux bouts enquête sur la situation financière des étudiants 2001–2002, par Les Associés de recherche EKOS inc. pour la Fondation canadienne des bourses d’études du millénaire en mars 2003.

Le traitement des prêts aux étudiants selon la loi sur la faillite et l’insolivabilité , rédigé par Margaret Smith, Division du droit et du gouvernement du Canada, le 18 mars 2002.

Rapport sur l’endettement des étudiants Sondage du Consortium canadien de recherche sur les étudiants du niveau collégial et Sondage du Consortium canadien de recherche sur les étudiants du premier cycle universitaire réalisé pour la Fondation canadienne des bourses du millénaire.

Comment les étudiants du niveau postsecondaire financent leurs études : Résultats de l’Enquête sur la participation aux études postsecondaires, recherche produite par Sylvie Ouellette pour Statistiques Canada et Ressources humaines et Développement social Canada, 2006.

Qui reçoit le prêt étudiant ?, par Costa Kapsalis pour Statistique Canada, mars 2006.
Étude abordant certaines questions : Les prêts sont-ils ciblés pour répondre aux besoins des jeunes à faible revenu ? Dans quelle mesure le montant du prêt traduit-il les besoins financiers ? Quelle est l’incidence du revenu des parents ?

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